Éditeur du site et de l'application
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site chessdate.app et de l'application mobile ChessDate l'identité des différents intervenants dans le cadre de leur réalisation et de leur suivi.
Éditeur
Eliott Vanlerberghe
Entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial « ChessDate »
SIREN : 878 073 543
RCS Paris — Immatriculé le 19 mai 2026
Siège : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France
Email : support@chessdate.app
Activité : édition, exploitation, développement et maintenance d'une application mobile et d'un service en ligne de mise en relation, de réseautage social et de divertissement autour du jeu d'échecs ; commercialisation de logiciels et d'applications ; vente d'abonnements numériques et de services in-app.
Domiciliation commerciale assurée par HelloDom (RCS Paris 878 831 312), agréée par la Préfecture sous le numéro DOM 2026015.
TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).
Directeur de la publication
Eliott Vanlerberghe, en qualité d'éditeur du Service.
Hébergement
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Hébergeur du site web
Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street
San Francisco, CA 94107, États-Unis
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Hébergeur des services applicatifs
Google Ireland Limited (Firebase / Google Cloud)
Gordon House, Barrow Street
Dublin 4, Irlande
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L'ensemble des éléments accessibles via le site et l'application — incluant notamment les textes, images, vidéos, illustrations, logos, icônes, identité graphique, code source, structure de la base de données, et le nom ChessDate — sont la propriété exclusive de l'Éditeur ou de ses partenaires, et sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Service ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'Éditeur. Toute exploitation non autorisée constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Droit applicable
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Contact
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Eliott Vanlerberghe
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173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France
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